Conseil municipal
Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire, à la mairie, le mardi 26 novembre 2024 à 18h30.
L'ordre du jour est le suivant :
- Débat n°2 sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLUi de Caux Seine agglo
- Approbation et autorisation de signature du règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) et du contrat d’engagement dans le cadre du plan communal de sauvegarde
- Approbation et autorisation d’une convention de déneigement dans le cadre du plan communal de sauvegarde
- Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
- Désaffectation du bâtiment de l’école maternelle l’Oiseau Lyre
- SDE76 - Infrastructures de recharges pour véhicules électriques – validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion et de déploiement des bornes de recharges piloté par le Syndicat Départemental d’Energie de la Seine-Maritime
- Demande de rétrocession de la voirie du Lotissement l’Oiseau Lyre
- Motion relative au Projet de loi de finances pour 2025
- Décision modificative n°1
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inferieure a 50% (article L332-8 5° du Code général de la fonction publique)
- Participation financière du risque prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
- Fin d’adhésion des agents retraités de la Commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Décision du Maire
- Communication du Maire
- Questions diverses
